Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KELLY DAVOUST
Mademoiselle Denise DAVOUST

Numéro de dépôt :
1639905
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2001
KELLY DAVOUST de Denise DAVOUST

Présentation de la marque KELLY DAVOUST

Déposée le 22 janvier 1991 par mademoiselle Denise DAVOUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KELLY DAVOUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Denise DAVOUST domicilié(e) 200 rue de Courcelles, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET GUERINEAU, Conseil Juridique et Fiscal - France.

La marque KELLY DAVOUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELLY DAVOUST est expirée depuis le 22 janvier 2001.

Denise DAVOUST a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO KELLY


Mademoiselle Denise DAVOUST - 200 rue de Courcelles, 75017 PARIS - France


le CABINET GUERINEAU, Conseil Juridique et Fiscal - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses